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Mentions légales
Mentions Légales – Black Industry
Dernière mise à jour : [Date]
1. Éditeur du Site
- Raison sociale : BLACK INDUSTRY
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : [Montant du capital] €
- Siège social : 87 Avenue Victor Hugo, 93300 Aubervilliers, France
- Numéro Siren : 833580038
- Numéro Siret : 83358003800036
- Numéro TVA intracommunautaire : FR04833580038
- Email : support@blackindustry.com
- Téléphone : [Numéro de téléphone]
2. Hébergement du Site
- Hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
- Téléphone : +1 613-241-2828
- Site Web : www.shopify.com
3. Propriété Intellectuelle
Le site Black Industry et tous ses contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.
4. Protection des Données Personnelles
Le traitement des données personnelles est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.
5. Cookies
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6. Responsabilité
Black Industry met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations sur le site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des interruptions de service.
7. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège de Black Industry.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter : 📩 Email : support@blackindustry.com
📍 Adresse : 87 Avenue Victor Hugo, 93300 Aubervilliers, France
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